Le grand public connait mal ce sujet pourtant essentiel.

Beaucoup de gens pensent que les auteurs sont rémunérés uniquement sur la publication de leurs ouvrages. En réalité, dans le spectacle vivant, les auteurs perçoivent très peu de droit de la vente de leurs livres. En effet, les ouvrages publiés tirent à peu d’exemplaires. Par conséquent, même s’il est beaucoup lu, un auteur a peu de chance de gagner sa vie avec son travail s’il n’est pas joué.

On considère que l’origine des droits d’auteur remonte au 18è siècle, au Royaume Uni. A cette époque, les éditeurs sont eux-mêmes imprimeurs. Les deux métiers se scinderont à la révolution industrielle au 19è siècle. Cette profession s’inquiète que les ouvrages publiés puissent faire l’objet de pillage par des concurrents indélicats. Et elle obtient du gouvernement britannique le « Statute of Anne ». Il lui confère une protection sur la reproduction des œuvres. Si vous voulez approfondir ce sujet, voyez la page Wikipédia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_du_droit_d%27auteur

Au cours du 19è, le principe du droit d’auteur se répand dans le reste du monde.

Et son fonctionnement s’affine, pays par pays. Pour ce qui  concerne la France, on compte 2 sociétés majeures de protection de la propriété intellectuelle du spectacle : la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), et la Société des Auteurs, Compositeurs et de l’Edition Musicale (SACEM). Si vous avez déjà été confronté à une organisation de spectacle ou concert, vous connaissez forcément ces acronymes. Le dépôt d’une œuvre auprès de ces sociétés de droit privé, n’est pas une obligation. Chacun est libre de faire défendre ses droits par qui il le souhaite. Ainsi par exemple, l’éditeur « L’Arche » est-il également agent et percepteur de droits d’auteur. Mais enfin, l’essentiel des perceptions se fait par la SACEM et la SACD.

Le principe est assez simple.

Selon les cas le producteur ou l’organisateur d’un spectacle doit déclarer les œuvres diffusées ou jouées. Puis il devra payer à qui de droit une somme proportionnelle ou forfaitaire pour rémunérer les auteurs et compositeurs.

Selon les auteurs et les œuvres, les droits peuvent varier sensiblement. Et ils peuvent ainsi impacter votre budget. Pensez donc à vérifier ce point dès le départ si vous êtes amené à programmer un spectacle.

En complément des droits d’auteurs, on distingue la notion de « droits voisins ».

A l’origine de ces droits, on trouve un enregistrement réalisé sans l’accord des artistes interprètes, au château de Chenonceau en 1955. A la suite de cet événement, la profession a créé la société civile d’Administration des Droits des Artistes Musiciens Interprètes (ADAMI). Puis elle a créé la Société de PErception et de DIstribution des Droits des Artistes-interprètes de Musique (SPEDIDAM).

Ces deux sociétés ont pour vocation de rémunérer les artistes interprètes qui ont participé à des enregistrements phonographiques. Ce principe a été étendu aux œuvres cinématographiques. Cela intervient quand ces enregistrements sont diffusés.

Cela peut paraître anodin, mais ça ne l’est pas.

Ces droits peuvent rapidement représenter 15 à 20% du prix d’achat du spectacle. Prêtez-y donc attention.

Par ailleurs, ces droits perçus ne servent pas uniquement à la rémunération des auteurs et des artistes enregistrés. Ils permettent également d’aider au financement de la création de spectacles. C’est la raison pour laquelle vous voyez parfois des spectacles soutenus par l’une ou l’autre de ces sociétés de droits.